Règlement intérieure

 

          Ce règlement précise les conditions générales d’application des statuts et définit les moyens nécessaires au bon fonctionnement de l’association et à la rèalisation de ces objectifs  d’une manière précise pour toutes modalités non prévues aux status.

 

 

  

ARTICLE 01 : siège sociale

Le siège sociale est fixe a Blida  en face ( CTS –clinique M’HAMED YAZID)

 

ARTICLE02 : Emblème de l’association

L’association se doit de présenter partout et sur tout comme une image unique symbolisée par un logo type figurant sur les drapeaux fanions, médailles et diplômes utilisés aussi bien par ses membres que par le comite dairas, communes, résidences universitaire dans toutes manifestation officielles et reproduit sur tous documents et correspondances .

 

ARTICLE 03 : les organes de l’association

A/l’assemblée générale .

B/conseil de l’association

C/le bureau de l’association

D/le comites de dairas et communes

E/ l'assemblèe générale se compose de deux (02) délègues par comites de commune et d’un (01) délégué de daïra et deux (02) membres de comite de résidence universitaire

F/ chac 'un de délègues d’un comite ou membre du bureau wilaya.

vote individuellement ,mais peut être porteur d’une Procuration d’un membre (01) absent ,ou empêché.

G/ le conseil wilaya est composé par tous les prèsident de  communes et des membres de bureau wilaya et les président de comite de dairas,communes et des membre de burea wilayaet les prèsidentde comites des résidences universitaire .

 

ARTICLE04 :

A/renouvellement des comites de communes tous les 3annees avant le renouvellement des instances.(bureau wilaya)

B/le délégué de daïra est désignée par le bureu de wilaya insi que le  délègue des résidences universitaire .

 

ARTICLE05 :

Pour être membre de l’association, il faut en priorité être donneur de sang permanent ou donneurs d’organes ou toutes personnes sensible a la promotion du don de sang et des organes. 

 

 

ARTICLE 06 :

A/ ce conseil de l’association est composé - des membre de bureau wilaya et les président des comites des communes et les déléguée des dairas et les présidents des comités des résidence universitaire 

Et les membres d’honneurs (nons pas le droit de vote)

B/ ce conseil de l’association est chargé de proposer un programme et de les mener a bien au coordination avec le bureau de l’association et de rendre compte a l’assemblée générale .

C/ le bureau de l’association est élu pour une durée de trois ans .

D/ avant chaque assemblée général le renouvellement de bureau de l’association il est impérativement de procéder au renouvellement Des tous les comites en presence des membres du bureau de  l’association désignèe par  Le prèsident et le secrètaire  charge de l’organique et le secrétaire général .

 

ARTICLE07 :

Le Bureau wilaya la faculté de réaliser et diffuser des  documents écrit et audio-visuels -

désignés a la promotion du don bénévole de Song don d’organe a l’formation et la formation de des membres et a mieux faire commettre ses activités .selon ses possibilités celle peut édité notamment une revue périodique d’un formation sur les activités de l’association

 

ARTICLLE :08

LE bureau de l’association doit avoir des membres permanants

Ayant droit à l'attribution d’une prime permanance mensuelle dans la somme sera dèfinit par le bureaude l'association selon les possibilité de la trésorier de l’association .

 

ARTICLLE 09 :

Vue la cherté de la vie ,la somme accordée par la loi pour les frais de mission ne couvre même pas les frais de repas, les frais d’hébergement d’hôtel et restauration sont remboursés intégralement selon les factures.

 

ARTICLE :10

Les convocations aux réunions seront faites par le secrétaire général sur invitation du président et en cas d’absence, par le 1er vice-président ou le secrétaire général.

A/-pour les membres de bureau elles seront adressés au moins cinq jours (05) avant la date de la réunion

B/- en ce qui concerne les réunions du conseil ou de ,l’assemblée générale ,elles seront adressès au moins 15 jours avant les dates de réunions.

C/-toutes ses réunions citées plus haut, seront impérativement a accompagnées de l’ordre du jour.

 

ARTICLE : 11

Le bureau de l’association se réunions une fois par mois en réunion ordinaire et autant de fois en réunion extraordinaire le cas de nécessité.

A/-respect des horaires de reunion, auc'un retard ne sera toléré ,sauf sur présentation de documents reconus et justifiant son absence.

B/-les absences a trois réunions consécutives sans aucune justification .pourront Donner lieu à lèxclusionde membre de bureau .il sera remplacè surplace parmi les assesseurs ou autres.

 

Article12 :

les  membres du bureau seront responsables de l’exécution des tâches qui leurs seront confiés.

 

Article13 :

Il est prévu une commission de discipline désignée et convoquée par président composée de deux membres du bureau et deux 2 membres délèguèes de daïra cette dernière droit designèe un président de séance .

 

ARTICLE 14 :

Les comités des communes ou des résidences universitaire sont tenues d’adresser au bureau wilaya les bilans d'activites; financier et inventaires du matériel’ au 31 décembre de chaque année aussi quel les p.v de réunions de leur bureaux respectifs.

 

ARTICLE 15 : MEMBRES D’HONNEURS

A/- toute haute personnalité du monde politique, scientifique, ou culturel, accordant sont appui à l’association et à la cause du don bénévole du sang et de l’organe ,peut être proposée comme (( membre d’honneur.))

 

ARTICLE 16 :

La qualité de membre d’honneur est acquise sans limitations ne sont plus remplies.

( motive grave ,cessation de fonctions officielles ,décès.).

 

ARTICLE 17 : ROLE DU PRESIDENT

En cas de vacance du poste de presidant , l'interime est assure par le vice presidant ou le secretaire general .

 

ARTICLE 18 : BUREAUX DE COORDINATION

Le Bureaux de coordination des comites des résidences universitaire est composer de 7 sept membres (les présidants des comites et la durè du mandat fixè  trois 03 ans.

 

ARTICLE 19 : BUREAUX DE COORDINATION

le bureau de coordination Des comites des résidence universitaire se reuni une 01 fois tous les trois  mois en présence du présidant et deux membre du bureaux de l’association (bureau de wilaya) 

 

ARTICLE 20 : COTISATION ANNUEL DE L’ADHERENT

La somme de la cotisation annuel de l’adhérent est fixe comme suite cotisation de 10.00Da pour les étudiants .